Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSTEOLIGO
Numéro de dépôt :
1505683
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
16/12/1998
Présentation de la marque OSTEOLIGO
Déposée le 16 décembre 1988 par GROUPE EPA BIOTONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « OSTEOLIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSTEOLIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOLIGO est expirée depuis le 16 décembre 1998.
GROUPE EPA BIOTONUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23